SYSTRAN - Chiffre d'affaires 2010

Le  11 février  2011 -  SYSTRAN,  premier  éditeur  de  logiciels  de traduction
automatique,  annonce  ce  jour  son  chiffre  d'affaires  pour l'exercice 2010
(période du 1er janvier au 31 décembre 2010).

Résultats annuels 2010

Compte-tenu  de la décision du Tribunal  de l'Union européenne intervenue le 16
décembre  2010 condamnant  la  Commission  européenne  à  verser  à  SYSTRAN une
indemnité  forfaitaire de  12.001.000 Euros, l'arrêté  des comptes  annuels pour
l'exercice  2010 a été reporté  et les résultats  consolidés de l'exercice 2010
seront publiés le 11 mars 2011.

Activité de l'année 2010

Le  chiffre d'affaires  consolidé pour  l'exercice 2010 s'établit à 8,9 millions
d'Euros,  en croissance de 4,3 %  par rapport à 2009. Il  se répartit entre 5,6
millions  d'Euros  pour  l'activité  Edition  de  logiciels et 3,3 millions pour
l'activité Services Professionnels.

+--------------------------------+---------------------+---------------------+
|                                |   4ème trimestre    |  Cumul sur 12 mois  |
|Données consolidées non auditées+-----+-----+---------+-----+-----+---------+
|(en KEUR)                         |     |     |Variation|     |     |Variation|
|                                |     |     +---------+     |     +---------+
|                                |2010 |2009 |2010/2009|2010 |2009 |2010/2009|
|                                |     |     +---------+     |     +---------+
|                                |     |     |         |     |     |         |
+--------------------------------+-----+-----+---------+-----+-----+---------+
|Edition de logiciels            |1.316| 917 |+ 43,5 % |5.629|5.618| + 0,2 % |
+--------------------------------+-----+-----+---------+-----+-----+---------+
|Services Professionnels         |1.121| 622 |+ 80,2 % |3.305|2.946|+ 12,2 % |
+--------------------------------+-----+-----+---------+-----+-----+---------+
|Chiffre d'affaires consolidé    |2.437|1.539|+ 58,3 % |8.934|8.564| + 4,3 % |
+--------------------------------+-----+-----+---------+-----+-----+---------+


Les  ventes de licences sur l'exercice  2010 s'élèvent à 5.6 millions d'Euros et
représentent  63 % du chiffre d'affaires total. Elles sont stables par rapport à
2009 mais  le niveau d'activité de 2009 était marqué par le passage à la version
7 des  agences  gouvernementales  américaines.  Hors  cet  effet,  les ventes de
licences sont en croissance de 28,3 % sur l'exercice 2010.

Cette  croissance  de  l'activité  s'explique  par  l'augmentation des ventes de
produits  Serveurs aux entreprises qui représentent désormais  71,5 % du chiffre
d'affaires  de l'activité  Edition de  logiciels. Sur  l'exercice, les ventes de
produits Serveurs sont en croissance de 7,7 % et de 60,7 % hors effet des ventes
aux agences gouvernementales en 2009.

En  décembre 2010, SYSTRAN  a lancé  la nouvelle  version 7 des produits Desktop
mais ce lancement n'a pas eu d'effet sur les ventes de 2010.

Les  ventes  de  Services  Professionnels  s'élèvent  à  3,3 millions d'Euros et
représentent 37 % du chiffre d'affaires total. Elles sont en croissance de 12,2
%   par   rapport   à   l'exercice   2009, grâce  aux  nouvelles  commandes  des
administrations  américaines à notre  filiale SYSTRAN Software  Inc. au cours du
deuxième semestre 2010.

Perspectives

Sur  l'exercice  2010, le  résultat  opérationnel  courant  sera négatif mais le
résultat net sera positif.

En  2011, le Groupe va poursuivre ses efforts pour développer l'activité Edition
de  logiciels. En particulier  SYSTRAN va renforcer  ses équipes commerciales en
Europe  et aux  Etats-Unis pour  développer les  ventes de produits Serveurs aux
entreprises et administrations.

Parallèlement,  SYSTRAN  va  commercialiser  la  nouvelle version 7 des produits
Desktop  sur l'ensemble  de ses  canaux de  distribution. Cette nouvelle version
apporte  des innovations importantes. Elle  utilise intelligemment les documents
stockés  sur  l'ordinateur  pour  apprendre  la terminologie et les spécificités
linguistiques de son utilisateur.

Litige avec la Commission européenne

Le  16 décembre 2010, le Tribunal de l'Union européenne a condamné la Commission
européenne à verser à SYSTRAN une indemnité forfaitaire de 12.001.000 Euros.

Dans  un  communiqué  de  presse  publié  le  même  jour, le Tribunal de l'Union
européenne  a  déclaré  que  « en  s'octroyant  le droit de réaliser des travaux
devant  entraîner une  modification des  éléments relatifs  à la version Systran
Unix du logiciel Systran qui se retrouvent dans la version EC-Systran Unix, sans
avoir  obtenu préalablement l'accord  du groupe Systran,  la Commission a commis
une  illégalité en violant  les principes généraux  communs aux droits des États
membres  applicables  en  matière  de  droit  d'auteur et de savoir-faire. Cette
faute, qui constitue une violation suffisamment caractérisée des droits d'auteur
et  du savoir-faire détenus par le groupe Systran sur la version Systran Unix du
logiciel Systran, est de nature à engager la responsabilité non contractuelle de
l'Union.

En  ce qui concerne le préjudice, le  Tribunal juge qu'un montant forfaitaire de
dommages  et  intérêts  de  12 001 000 euros  doit  être  octroyé à Systran pour
l'indemniser du préjudice subi du fait du comportement illégal de la Commission,
soit :

-  7 millions d'euros correspondant  au montant des  redevances qui auraient été
dues   au   titre   des  années  2004 à  2010 si  la  Commission  avait  demandé
l'autorisation d'utiliser les droits de propriété intellectuelle de Systran pour
réaliser  les travaux  énumérés dans  l'appel d'offres,  qui nécessitent d'avoir
accès  et de  modifier les  éléments de  la version  Systran Unix repris dans la
version EC-Systran Unix ;

-  5 millions d'euros pour réparer l'impact que le comportement de la Commission
a  pu avoir sur  le chiffre d'affaires  réalisé par Systran  au cours des années
2004 à 2010, et plus largement sur le développement de cette société ;

- 1 000 euros au titre de l'indemnisation du préjudice moral.

De  surcroît, le  Tribunal rappelle  qu'il appartient  à la  Commission de tirer
toutes  les  conclusions  qui  s'imposent  afin  de  s'assurer que les droits de
Systran sur la version Systran Unix soient pris en compte en ce qui concerne les
travaux  relatifs à la  version EC-Systran Unix.  À défaut d'une  telle prise en
compte,  et étant donné que  le préjudice indemnisé dans  la présente affaire ne
vaut  que pour la période allant de 2004 au jour du prononcé de l'arrêt, Systran
serait  en  droit  de  saisir  le  Tribunal  d'une  nouvelle  demande  visant  à
l'indemnisation du préjudice qu'elle pourrait encore subir. »

Le  texte intégral du communiqué de presse est disponible à l'adresse suivante :
http://curia.europa.eu/jcms/jcms/Jo2_16799.

L'arrêt  du Tribunal  peut être  consulté sur  le site  de la Cour de justice de
l'Union européenne : http://curia.europa.eu

A propos de SYSTRAN

SYSTRAN  est le  leader mondial  des technologies  de traduction  automatique et
commercialise  des solutions et produits  innovants pour les postes individuels,
les  applications  d'entreprise  et  les  services  en  ligne  qui facilitent la
communication  multilingue  grâce  à  52 paires  de langues et 20 dictionnaires-
métiers.

Avec plus de 40 années de recherche et développement, SYSTRAN est la technologie
de  référence  pour  des  sociétés  multinationales, les grands acteurs Internet
Yahoo!,   Altavista   ou  Apple,  et  des  organisations  publiques  comme  l'US
Intelligence Community et la Commission européenne.

Les  produits et  solutions SYSTRAN  améliorent la  qualité de  la communication
multilingue  et la productivité  dans des contextes  professionnels aussi variés
que  les relations B2E, B2B et  B2C, en fournissant des traductions instantanées
pour  les moteurs  de recherche,  la gestion  de contenu,  le support client, le
commerce électronique et les échanges collaboratifs intra et inter entreprises.

SYSTRAN  a son siège en France et une filiale à San Diego, en Californie (Etats-
Unis).

SYSTRAN  (Code ISIN  FR0004109197, Bloomberg  : SYST  NM, Reuters : SYTN.LN) est
cotée sur le compartiment C d'Euronext Paris.

Pour plus d'informations visitez le site www.systransoft.com ou www.systran.fr

Contact

Dimitris SABATAKAKIS, Président-Directeur Général
Téléphone: +33 (0)1 44 82 49 00   Fax: +33 (0)1 44 82 49 01
Email :[email protected]

Les résultats annuels 2010 seront publiés le 11 mars 2011.

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